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Conditions Générales De Vente Les présentes conditions générales ont pour objet de définir les droits et obligations de Guide Warcraft (http://guide-warcraft.com) et de ses Clients dans le cadre de la vente en ligne des produits proposés par le site Internet http://guide-warcraft.com. Ces Conditions Générales de Vente sont conclues entre - Le site Guide Warcraft (http://guide-warcraft.com), domicilié au 49 rue de la république, 59540 CAUDRY, site représenté par Monsieur LUQUE Lionel, d'une part, et - toute personne physique ou morale, particulier ou professionnel, de droit privé ou de droit public souhaitant acquérir un ou plusieurs des produits fournis par le site Guide Warcraft (http://guide-warcraft.com), ci-après dénommée le Client, d'autre part. Les ventes réalisées en ligne sont soumises aux présentes conditions générales de vente et toute commande passée par le Client implique son acceptation sur le contenu des dispositions ci-dessous. Article 1 : Objet Le Client reconnaît avoir vérifié l'adéquation des produits proposés à ses besoins et avoir pris connaissance sur le site de Guide Warcraft (http://guide-warcraft.com) de toutes les informations et conseils qui lui étaient nécessaires pour souscrire au présent engagement en connaissance de cause. Le présent contrat a pour objet de définir les conditions techniques et financières dans lesquelles le site Guide Warcraft (http://guide-warcraft.com) s'engage avec le Client. Les présentes conditions générales de vente, complétées le cas échéant par des conditions particulières et/ou annexes proposées par le site Guide Warcraft (http://guide-warcraft.com) sont applicables (à l'exclusion de toutes autres conditions et notamment celles du Client) à toute commande par le Client de produits proposés par Le site Guide Warcraft (http://guide-warcraft.com). Les produits et prestations offerts par Le site Guide Warcraft (http://guide-warcraft.com) à titre gratuit (par exemple des ebooks ou des vidéos) sont également régis par les présentes conditions générales de service. Par le simple fait de passer une commande, le client reconnaît avoir pris connaissance et accepté les présentes conditions générales. Le fait pour le site Guide Warcraft (http://guide-warcraft.com) de ne pas se prévaloir à un moment donné de l'une ou de plusieurs des dispositions des conditions générales ne peut être assimilé à une renonciation à celles-ci, le site Guide Warcraft (http://guide-warcraft.com) restant toujours libre d'exiger leur stricte application. Sauf preuve contraire, les données indiquées par le client et enregistrées par le site Guide Warcraft (http://guide-warcraft.com) constituent la preuve de l'ensemble des transactions passées entre le site Guide Warcraft (http://guide-warcraft.com) et le Client. Article 2 : Obligations de Guide Warcraft (http://guide-warcraft.com) Le site Guide Warcraft (http://guide-warcraft.com) s'engage à apporter tout le soin et toute la diligence nécessaires à la fourniture d'un produit de qualité. A l'exception des ouvrages imprimés, CD et DVD, présents ou futurs, le site Guide Warcraft (http://guide-warcraft.com) diffuse ses informations sous la forme de livres électroniques, d’audios et de vidéos à télécharger ou à visionner sur le site. Seuls les ouvrages imprimés, CD et DVD, présents ou futurs, font l'objet de frais de port, les livres électroniques étant téléchargés directement depuis le site de Guide Warcraft (http://guide-warcraft.com) jusqu'à l'ordinateur du Client. 2.1 - Le site Guide Warcraft (http://guide-warcraft.com) se réserve la possibilité de sous-traiter tout ou partie de la commande (fourniture et/ou prestation) sous sa propre responsabilité. 2.2 - Les délais de disponibilité et d'expédition commencent à partir de la réception par Guide Warcraft (http://guide-warcraft.com) du bon de commande accompagné du règlement du Client, sous réserve d’une vérification par Guide Warcraft (http://guide-warcraft.com) des éléments fournis. Le site Guide Warcraft (http://guide-warcraft.com) ne pourra être tenu pour responsable des conséquences dues à un retard d'acheminement (généralement le téléchargement de produits est immédiat mais certains facteurs techniques qui ne dépendent pas du site Guide Warcraft (http://guide-warcraft.com) peuvent l'interrompre) et aucune indemnité ne pourra lui être réclamée de ce chef. En ce qui concerne les ouvrages imprimés, CD et DVD, présents ou futurs, l'acheminement dépend essentiellement du ou des transporteurs (La Poste ou autre) et en aucun cas le site Guide Warcraft (http://guide-warcraft.com) ne pourra être tenu pour responsable d'un éventuel retard d'acheminement. Le Client doit vérifier l’exhaustivité et la conformité des renseignements qu'il fournit lors de la commande, notamment concernant l’adresse de livraison, les coordonnées et informations bancaires. Le site Guide Warcraft (http://guide-warcraft.com) ne pourra être tenu pour responsable d’éventuelles erreurs de saisie et des conséquences qui en découlent (par exemple des retards ou des erreurs de livraisons). Dans ce contexte, les frais engagés pour la réexpédition de la commande seraient à la charge du Client. Article 3 : Responsabilité de Guide Warcraft (http://guide-warcraft.com) 3.1. - Exclusion de responsabilité La responsabilité de Guide Warcraft (http://guide-warcraft.com) ne sera pas engagée 3.1.1 - Si l'exécution du contrat ou de toute obligation incombant à Guide Warcraft(http://guide-warcraft.com) au titre des présentes, est empêchée, limitée ou dérangée du fait d'incendie, explosion, défaillance des réseaux de transmission, effondrement des installations, épidémie, tremblement de terre, inondation, panne d'électricité, guerre, embargo, loi, injonction, demande ou exigence de tout gouvernement, grève, boycott, rupture de contrat d’un prestataire de Guide Warcraft (http://guide-warcraft.com) ou autre circonstance hors du contrôle raisonnable de Guide Warcraft (http://guide-warcraft.com, dit «Cas de Force Majeure», Guide Warcraft (http://guide-warcraft.com), sous réserve d'une prompte notification au Client, sera dispensé de l'exécution de ses obligations dans la limite de cet empêchement et le Client sera de la même manière dispensé de l'exécution de ses obligations dans la mesure où les obligations de cette partie sont relatives à l'exécution ainsi empêchée, limitée ou dérangée, sous réserve que la partie ainsi affectée fasse ses meilleurs efforts pour éviter ou pallier de telles causes d'inexécution et que les deux parties procèdent avec promptitude dès lors que de telles causes auront cessé ou été supprimées. La partie affectée par un Cas de Force Majeure devra tenir l'autre partie régulièrement informée par courrier électronique des pronostics de suppression ou de rétablissement de ce Cas de Force Majeure. 3.1.2 - Si le dommage résulte du fait du Client, et notamment, sans que cette liste soit limitative, aux cas ci-après 3.2. Etendue de la réparation Les réparations dues par Guide Warcraft (http://guide-warcraft.com) en cas de défaillance du service qui résulterait d'une faute établie à son encontre correspondront au préjudice direct, personnel et certain lié à la défaillance en cause, à l'exclusion expresse de tout dommage indirect tel que, notamment, préjudice commercial, perte de commandes, atteinte à l'image de marque, trouble commercial quelconque, perte de bénéfices ou de Clients (par exemple, divulgation inopportune d'informations confidentielles les concernant par suite de défectuosité ou de piratage du système, action d'un tiers contre le Client, etc.). En tout état de cause, le montant des dommages et intérêts qui pourraient être mis à la charge de Guide Warcraft (http://guide-warcraft.com), si sa responsabilité était engagée, sera limité au montant des sommes effectivement versées par le Client à Guide Warcraft (http://guide-warcraft.com) ou facturées au Client par Guide Warcraft (http://guide-warcraft.com). Le site Guide Warcraft (http://guide-warcraft.com) n'effectue aucune sauvegarde spécifique des données hébergées. Il appartient en conséquence au Client de prendre toutes mesures nécessaires à la sauvegarde de ses données en cas de perte, ou de détérioration des données confiées, quelle qu'en soit la cause, y compris celle non expressément visée par les présentes. Le Client reconnaît qu'aucune stipulation des présentes ne le dégagera de l'obligation de payer tous les montants dus à Guide Warcraft (http://guide-warcraft.com) au titre des produits acquis. Article 4 : Obligations et responsabilité du Client 4.1 - Commande Elle s'effectue sur Internet, par le biais du site Guide Warcraft (http://guide-warcraft.com) ou de tout autre site opéré par Guide Warcraft (http://guide-warcraft.com). Le Client s’engage à disposer du pouvoir, de l'autorité et de la capacité nécessaires à la conclusion et à l’exécution des obligations prévues aux présentes. Ces informations contractuelles sont présentées en langue française sur le site de Guide Warcraft (http://guide-warcraft.com). Le site Guide Warcraft (http://guide-warcraft.com) se réserve le droit d'annuler ou de refuser toute commande d'un client avec lequel il existerait un litige relatif au paiement d'une commande antérieure. Le Client doit vérifier l’exhaustivité et la conformité des renseignements qu'il fournit lors de la commande, notamment concernant l’adresse de livraison, les coordonnées et informations bancaires. Le site Guide Warcraft (http://guide-warcraft.com) ne pourra être tenu pour responsable d’éventuelles erreurs de saisie et des conséquences qui en découlent (par exemple des retards ou des erreurs de livraisons). Dans ce contexte, les frais engagés pour la réexpédition de la commande seraient à la charge du Client. 4.2 - Mot de passe Le Client est seul responsable entier et exclusif des mots de passe nécessaires à l'utilisation de son service et notamment au téléchargement des livres électroniques. Le site Guide Warcraft (http://guide-warcraft.com) dégage toute responsabilité pour toute utilisation illicite ou frauduleuse des mots de passe mis à la disposition du Client. La fourniture des mots de passe est considérée comme confidentielle. Toute suspicion d'une divulgation, intentionnelle ou non, des mots de passe fournis, engage la responsabilité unique du Client à l'exclusion de celle de Guide Warcraft (http://guide-warcraft.com). Le Client s'engage à informer Guide Warcraft (http://guide-warcraft.com) dans les 24 heures de toute perte éventuelle des mots de passe. 4.3 - Obligations légales Le Client supportera seul les conséquences du défaut de fonctionnement du service consécutif à toute utilisation, par les membres de son personnel ou par toute personne auquel le Client aura fourni son (ou ses) mot(s) de passe. De même, le Client supporte seul les conséquences de la perte du ou des mots de passe précités. Le Client s'engage à respecter l'ensemble des prescriptions légales et réglementaires en vigueur et en particulier celles relatives à l'informatique, aux fichiers et aux libertés, ainsi que les droits des tiers, et s'engage notamment à faire toute déclaration des traitements auprès de la Commission Nationale de l'Informatique et des Libertés (C.N.I.L.). Le Client s'engage par ailleurs à prendre toutes les assurances nécessaires auprès d'un organisme notoirement solvable afin de couvrir tous les dommages qui lui seraient imputables dans le cadre du présent contrat ou de son exécution. Le Client déclare accepter pleinement toutes les obligations légales découlant de la propriété des services qu’il propose, le site Guide Warcraft (http://guide-warcraft.com) ne pouvant être recherché ni inquiété à cet égard pour quelque cause que ce soit, notamment en cas de violation de lois ou règlements applicables aux services du Client. Le non-respect par le Client des points visés ci-dessus et des points visés aux conditions particulières, et notamment toute activité susceptible d'engendrer une responsabilité civile et/ou pénale entraînera le droit pour Guide Warcraft (http://guide-warcraft.com) d'interrompre sans délai et sans mise en demeure préalable les services du Client et de résilier immédiatement et de plein droit le contrat, sans préjudice du droit à tous dommages et intérêts auxquels Guide Warcraft (http://guide-warcraft.com) pourrait prétendre. Le Client s'engage à régler directement à l'auteur de la réclamation toute somme que celui-ci exigerait de Guide Warcraft (http://guide-warcraft.com) et qui se rattacherait aux obligations mises à la charge du Client au titre du présent contrat. En outre, le Client s'engage à intervenir sur demande du site de Guide Warcraft (http://guide-warcraft.com) à toute instance engagée contre lui ainsi qu'à garantir Le site Guide Warcraft (http://guide-warcraft.com) de toutes les condamnations qui seraient prononcées contre lui à cette occasion. En conséquence, le Client s'engage à faire son affaire personnelle de toute réclamation et/ou procédure quelle qu'en soit la forme, l'objet ou la nature qui serait formée contre Guide Warcraft (http://guide-warcraft.com) et qui se rattacherait aux obligations mises à la charge du Client au titre du présent contrat. Le Client s'engage à informer Guide Warcraft (http://guide-warcraft.com) dans les 48 heures de toute modification concernant sa situation. 4.4 - Communication Le Client s'engage à informer Le site Guide Warcraft (http://guide-warcraft.com) dans les 48 heures de toute modification concernant sa situation, et dans les 24 heures de toute perte éventuelle des mots de passe. Le Client, pour tout contact avec Guide Warcraft (http://guide-warcraft.com), s'engage à formuler clairement sa demande, dans les conditions de l’Article 11.3. Article 5 : Support technique Le site Guide Warcraft (http://guide-warcraft.com) met à la disposition du Client une assistance technique sur le site web http://guide-warcraft.com à l'adresse support@guide-warcraft.com. Le support technique a simplement vocation à fournir une aide ponctuelle au Client, essentiellement dans le cas de téléchargement. Article 6 : Tarifs et Paiement 6.1. - Tarifs Les tarifs en vigueur pour les différents produits proposés par le site Guide Warcraft (http://guide-warcraft.com) sont disponibles en consultation en ligne sur le site http://guide-warcraft.com, notamment sur les bons de commande et sur demande auprès de Lionel LUQUE (http://guide-warcraft.com), à l'adresse indiquée à l’Article 11.3. Ces tarifs sont exprimés prioritairement en euros et accessoirement dans quelques autres devises comme le dollar canadien. Le site Guide Warcraft (http://guide-warcraft.com) se réserve la faculté de modifier ses prix à tout moment, sous réserve d'en informer le Client par un avertissement en ligne sur le site http://guide-warcraft.com. 6.2. - Paiement Le paiement s'effectue de l'une des manières suivantes Il appartient au Client de choisir le mode de paiement adapté au service commandé et à son délai d'exécution. Le produit acquis par le Client est envoyé dès réception par Le site Guide Warcraft (http://guide-warcraft.com) du bon de commande accompagné du règlement du Client, sous réserve d'une éventuelle vérification par Guide Warcraft (http://guide-warcraft.com) des éléments fournis. L’encaissement est effectué au moment de la commande si le règlement est fait par PayPal, par Carte Bancaire via PayPal. L’encaissement du Chèque, du Mandat ou du Virement est réalisé à la réception. En cas de rejet du paiement par l’établissement bancaire, des pénalités de retard de plein droit seront calculées à compter de la date d’expédition de la commande et jusqu'au jour du paiement effectif, au taux légal en vigueur. La mise en recouvrement par voie contentieuse entraînera la mise à la charge du Client de l'ensemble des frais suscités par la mise en œuvre de cette procédure, majorés d’une indemnité de 15% de la créance dont le payement est demandé en justice. Cette majoration est établie à titre de clause pénale conformément aux Articles 1152 et 1126 du Code civil. Le défaut de paiement pourra entraîner, au choix de Guide Warcraft (http://guide-warcraft.com), la suspension des commandes en cours. 6.3 - Frais de port. Le mode d'expédition et les frais de port sont fonction de la zone de destination de la commande. Cet article concerne exclusivement les ouvrages imprimés (dits «ouvrages papiers»), les CD et DVD, ainsi que tous les autres produit physiques éventuellement réalisés par Guide Warcraft (http://guide-warcraft.com). Les livres électroniques, produits électroniques à télécharger, ne font l'objet d'aucun frais de port. Article 7 : Information du Client Le Client reconnaît avoir vérifié l'adéquation des produits à ses besoins et avoir reçu de Guide Warcraft (http://guide-warcraft.com) toutes les informations et conseils qui lui étaient nécessaires pour souscrire au présent engagement en connaissance de cause. Le site Guide Warcraft (http://guide-warcraft.com) se réserve le droit de contrôler le respect des conditions d'utilisation du service. Article 8 : Données personnelles Le site Guide Warcraft (http://guide-warcraft.com) informe le Client que ses données sont enregistrées, et ont fait l'objet d'une déclaration auprès de la Commission Nationale Informatique et Liberté, conformément aux dispositions de la loi n° 78-17 du 6 janvier 1978, à des fins de gestion de la relation Client. En conséquence, le Client dispose d'un droit d’accès, de modification, de rectification ou de suppression de ses données collectées, en contactant simplement Le site Guide Warcraft (http://guide-warcraft.com), à l'adresse indiquée à l’Article 11.3 des présentes conditions générales. Les données transmises par le Client sont conservées le temps légal nécessaire à l'administration de la preuve. Le site Guide Warcraft (http://guide-warcraft.com) s'interdit toute divulgation, toute revente des données nominatives relatives au Client, sous réserve de dispositions contraires dans les conditions particulières et notamment l’acceptation ou non du Client de recevoir des publicités de la part de Le site Guide Warcraft (http://guide-warcraft.com). Article 9 : Droit de rétractation L'exécution des prestations de Le site Guide Warcraft (http://guide-warcraft.com) commence dès la réception par Le site Guide Warcraft (http://guide-warcraft.com) du bon de commande et du règlement du Client, conformément à l'Article 6.2 du présent contrat. Ainsi, en application de l'Article L121-20-2 1°) du Code de la Consommation, le Client considéré comme consommateur au sens du Code de la Consommation reconnaît qu'il ne peut exercer son droit de rétractation sur les services et produits proposés par Le site Guide Warcraft (http://guide-warcraft.com). Article 10 : Modification Les conditions générales et particulières en ligne prévalent sur les conditions générales et particulières imprimées. Les parties conviennent que le site Guide Warcraft (http://guide-warcraft.com) peut, de plein droit, modifier son service sans autre formalité que d'en informer le Client par un avertissement en ligne et/ou de porter ses modifications dans les conditions générales en ligne sur le site de Le site Guide Warcraft (http://guide-warcraft.com) proposant les services et/ou par l'envoi d'un courrier électronique au Client. Article 11 : Dispositions générales 11.1 - Intitulés Les intitulés des Articles des Conditions Générales de Vente ont pour seul but de faciliter les références et n'ont pas par eux-mêmes, une valeur contractuelle ou une signification particulière. 11.2 - Conditions particulières et Annexes Les conditions particulières et éventuelles annexes sont incorporées par référence aux Conditions Générales de Vente de Guide Warcraft (http://guide-warcraft.com) et sont indissociables des dites Conditions Générales de Vente. Ces documents sont sujets à modifications ou évolutions. 11.3 - Adresse et contact - notifications Pour toute information ou question, vous pouvez contacter Guide Warcraft (http://guide-warcraft.com) Toutes les notifications, communications, mises en demeure prévues par les Conditions générales seront réputées avoir été valablement délivrées si elles sont adressées par lettre recommandée avec demande d'avis de réception à Article 12 : Propriété intellectuelle Tous les textes, commentaires, ouvrages, livres électroniques, illustrations et images reproduits sur les sites de Guide Warcraft (http://guide-warcraft.com) ainsi que sur tous les produits diffusés sont réservés au titre du droit d'auteur ainsi qu'au titre de la propriété intellectuelle et pour le monde entier. À ce titre et conformément aux dispositions du Code de la Propriété Intellectuelle, seule est autorisée l'utilisation pour un usage privé, sous réserve de dispositions différentes, voire plus restrictives. Toute reproduction totale ou partielle des sites internet de Guide Warcraft (http://guide-warcraft.com) est strictement interdite. Article 13 : Attribution de compétence - Loi applicable Les présentes conditions générales de vente sont régies par le droit français. Toute contestation relative à l'interprétation ou à l'exécution des commandes sera examinée avec le plus grand soin et fera l'objet d'une proposition amiable immédiate. Le site Guide Warcraft (http://guide-warcraft.com) est conçu pour être particulièrement attentif aux besoins du Client. C'est pour cette raison que le site fait usage de cookies. Le cookie a pour but de signaler le passage du Client sur le site. Les cookies ne sont donc utilisés par le site Guide Warcraft (http://guide-warcraft.com) que dans le but d'améliorer le service personnalisé qui est destiné au Client. 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